Afficher l'image d'origine

Aux États-Unis d’Amérique, le test de paternité est légal sous toutes ses formes ; les pères peuvent faire le test avec leur enfant sans en référer à la mère, et donc sans qu’elle n’aie à donner son avis. Les tests de paternité avec un kit de prélèvement sont disponibles à l’achat, bien que leurs résultats ne soient pas admissible devant un tribunal. Ils visent donc uniquement à l’information privée de chacun (ce pourquoi on parle souvent de « test de paternité de curiosité »). Seul un test de paternité requis dans le cadre d’une affaire judiciaire en cours peut être utilisé comme preuve dans la procédure judiciaire. Si le test de paternité est envoyé aux États-Unis (ce qui inclut les cas d’immigration), ils doivent être commandés via un laboratoire qui est accrédité par l’AABB pour tout ce qui concerne les tests ADN. Tous les laboratoires bénéficiant de cette accréditation sont d’ailleurs listés sur le site de l’AABB.

Les conséquences légales d’un test de paternité varient selon l’État, et selon que le père putatif soit marié ou non à la mère. Si un test de paternité déjà réalisé ne répond pas aux standards demandés pour un test de paternité légal pour l’état envisagé, il se peut que le tribunal demande la réalisation d’un nouveau test de paternité (qui lui pourra avoir force de preuve devant un tribunal). Pour ce qui est des parents non-mariés, si l’un des parents reçoit une pension alimentaire ou une contribution à l’éducation de l’enfant alors que le test de paternité prouve plus tard que l’homme qui la paye n’est pas le père, alors la participation financière cesse immédiatement ; cependant, dans la plupart des États, ce test de paternité doit être réalisé dans une certaine fenêtre de temps lorsqu’une reconnaissance volontaire de paternité a déjà été signée par le père putatif ; autrement, les résultats du test de paternité risquent de ne pas être pris en considération par la loi, et dans beaucoup de cas un homme peut se voir demander de payer une pension alimentaire même si l’enfant n’est biologiquement pas le sien.

Dans quelques États, le père présumé a le droit d’engager une action en justice pour se faire rembourser si jamais la mère reçoit déjà une contribution financière de sa part. À partir de 2011 dans la plupart des États, les parents non-mariés ayant recours à une reconnaissance de paternité sont informés de la possibilité légale de passer un test de paternité. Si le test est refusé par la mère, le père peut lui refuser de signer le certificat de naissance ou l’acte de reconnaissance de paternité de l’enfant. Pour ce qui est des parents mariés, le mari est supposé être le père de l’enfant. Toutefois dans la plupart des États, cette présomption peut être contournée par le recours au test de paternité ; dans beaucoup d’États néanmoins, le temps pour contester cette présomption peut être limité aux premières années de vie de l’enfant, en fonction de la loi de l’État envisagé sur la question.

Partiellement tiré de https://en.wikipedia.org/wiki/DNA_paternity_testing